Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSEIL GENERAL DU CANTALTODO
/
CANTAL LE DEPARTEMENT CHAQUE JOUR A VOS COTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANTAL LE DEPARTEMENT CHAQUE JOUR A VOS COTES
CONSEIL GENERAL DU CANTAL, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4280858
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
CANTAL LE DEPARTEMENT CHAQUE JOUR A VOS COTES de CONSEIL GENERAL DU CANTAL

Présentation de la marque CANTAL LE DEPARTEMENT CHAQUE JOUR A VOS COTES

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par CONSEIL GENERAL DU CANTALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANTAL LE DEPARTEMENT CHAQUE JOUR A VOS COTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DU CANTALTODO domicilié(e) 28 Avenue Gambetta, Hôtel du département - 15015 - AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. myriam angelier domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CANTAL LE DEPARTEMENT CHAQUE JOUR A VOS COTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTAL LE DEPARTEMENT CHAQUE JOUR A VOS COTES arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

CONSEIL GENERAL DU CANTAL a également déposé les autres marques suivantes : naturellement tendance , CANTAL AUVERGNE , CANTAL GAGNANT ! , CONSEIL GENERAL DU CANTAL , CANTAL AUVERGNE


CONSEIL GENERAL DU CANTAL, collectivité territoriale - 28 Avenue Gambetta, Hôtel du département - 15015 - AURILLAC - France


Mme. myriam angelier - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.